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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL
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ROBOT SYSTEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROBOT SYSTEM
CARTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4023380
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
ROBOT SYSTEM de CARTEL

Présentation de la marque ROBOT SYSTEM

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ROBOT SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL domicilié(e) Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 916 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme PERRISSIN Patricia domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : SILOFARMER ROBOT SYSTEM , FULL TOUCH , CARTELMATIC , SILOFARMER AGRICULTURAL MACHINERY , LERIN CARTEL , NORMACOL , CAMELEO , TOUR EN FRANCE , CARTEL , SIM


CARTEL, SAS - Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France - SIREN 431916428


JURICA, Mme PERRISSIN Patricia - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670307 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Distributeur d'aliments robotisé par automate programmable et contention de traite.